COMPOSITIONS HYPOCALORIQUES DE CHOCOLAT

Brevet européen · EP0599830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0599830
Numéro de demande
EP91913383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1991
Publié
8 juin 1994
Délivré
20 mars 1996
Radié
20 mars 1996
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/BE1991/000056 07.08.1991
Publication PCT
WO1993/002566 18.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 déc. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  4. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Raffinerie Tirlemontoise

RAFFINERIE TIRLEMONTOISE

Avenue de Tervuren 182, B-1150 Bruxelles, BE

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

DE SOETE, Johan

B-3360 Korbeek-Lo, BE

FREUND, Dietmar

59427 Unna, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.