SPULENKÖRPER

Brevet européen · EP0600059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0600059
Numéro de demande
EP93912606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1993
Publié
8 juin 1994
Délivré
21 août 1996
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 4220287 20.06.1992
Demande PCT
PCT/DE1993/000539 18.06.1993
Publication PCT
WO1994/000857 06.01.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 30 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

HOHENLOHER SPULENKÖRPERFABRIK GmbH & Co.

Karlsvorstadt 42, D-74613 Öhringen, DE

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

LEHMANN, Eberhard

D-7114 Pfedelbach-Windischenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.