Aufreihvorrichtung

Brevet européen · EP0600327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0600327
Numéro de demande
EP93118703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1993
Publié
8 juin 1994
Délivré
18 juin 1997
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 4240764 03.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  3. 30 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Elba-Bürosysteme Erich Kraut GmbH & Co.

ELBA-Bürosysteme Erich Kraut GmbH & Co.

Moritzstrasse 15-19, D-42117 Wuppertal, DE

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Hütter, Jürgen

D-58285 Gevelsberg, DE

Litke, Dirk

D-42289 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.