Procédé de conception d'un assemblage de bobines électromagnétiques blindé magnétiquement
Brevet européen · EP0601101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0601101
- Numéro de demande
- EP92919403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 1992
- Publié
- 15 juin 1994
- Délivré
- 17 janv. 2001
- Radié
- 31 août 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 33/42 (2006.01)
- Priorité
- US 750809 27.08.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/007354 24.08.1992
- Publication PCT
- WO1993/004493 04.03.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 31 janv. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
- 31 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
Parties
Inventeur
CHAPMAN, Barry L. W., Un. of Alabama at Birmingham
UAB Station, Birmingham, AL 352, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.