Bindemittelgemisch

Brevet européen · EP0601311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0601311
Numéro de demande
EP93116742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1993
Publié
15 juin 1994
Délivré
30 juil. 1997
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 97/00 (2006.01)
D04H 1/64 (2006.01)
Priorité
DE 4241513 10.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Gardziella, Arno, Dr.

D-58454 Witten-Rüdinghausen, DE

Kurple, Ken

Casco, Michigan 48064, US

Hansen, Achim, Dr.

D-58642 Iserlohn, DE

Schröter, Stephan

D-58642 Iserlohn, DE

Roll, Willi

D-48341 Altenberge, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.