Neue Sulfonamide

Brevet européen · EP0601386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0601386
Numéro de demande
EP93118869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1993
Publié
15 juin 1994
Délivré
5 févr. 2003
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/46 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
Priorité
CH 377792 10.12.1992
CH 379992 11.12.1992
CH 311493 14.10.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 14 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

Postfach 3255, 4002 Basel

Inventeur

Breu, Volker

D-79418 Schliengen, DE

Burri, Kaspar

CH-4102 Binningen

Cassal, Jean-Marie

F-68100 Mulhouse, FR

Clozel, Martine

F-68300 St. Louis, FR

Hirth, Georges

F-68330 Huningue, FR

Löffler, Bernd-Michael

D-79206 Oberrimsingen, DE

Müller, Marcel

CH-4402 Frenkendorf

Neidhart, Werner

F-68870 Bartenheim, FR

Ramuz, Henri

CH-4127 Birsfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.