Antriebsaggregat

Brevet européen · EP0601433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0601433
Numéro de demande
EP93119215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1993
Publié
15 juin 1994
Délivré
17 janv. 1996
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/116 (2006.01)
H02K 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 9216772 U 10.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstr. 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

D-80333 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Büttel, Matthias, Dipl.-Ing. FH

D-90408 Nürnberg, DE

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