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Brevet européen · EP0601440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0601440
Numéro de demande
EP93119257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1993
Publié
15 juin 1994
Délivré
24 sept. 1997
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 9216681 U 08.12.1992
DE 9304136 U 19.03.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  3. 30 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Schako Metallwarenfabrik Ferdinand Schad KG

SCHAKO Metallwarenfabrik Ferdinand Schad KG

Zweigniederlassung Kolbingen, 78600 Kolbingen, DE

Mandataire

Ritscher & Seifert Patentanwälte VSP

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Inventeur

Müller, Gottfried

D-78600 Kolbingen, DE

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