Plasmaspritzgerät

Brevet européen · EP0601968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0601968
Numéro de demande
EP93810793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1993
Publié
15 juin 1994
Délivré
21 mai 1997
Radié
15 nov. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B05B 13/06 (2006.01)
B05B 7/22 (2006.01)
Priorité
DE 4240991 05.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.11.2013

  2. 30 janv. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

  3. 30 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  4. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Oerlikon Metco AG, Wohlen

Sulzer Metco AG

Rigackerstrasse 16, 5610 Wohlen

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Keller, Silvano

CH-5315 Böttstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.