Elément de cible pour pulvérisation cathodique, procédé de préparation d'un tel élément et cible pour pulvérisation cathodique comportant cet élément

Brevet européen · EP0602150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0602150
Numéro de demande
EP92919317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1992
Publié
22 juin 1994
Délivré
4 déc. 1996
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 14/08 (2006.01)
Priorité
FR 9110860 03.09.1991
Demande PCT
PCT/FR1992/000835 01.09.1992
Publication PCT
WO1993/005195 18.03.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Elf Aquitaine

ELF AQUITAINE

Tour Elf, 2, Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

CAMPET, Guy

F-33610 Canejan, FR

CHABAGNO, Jean-Michel

F-64000 Pau, FR

DELMAS, Claude Résidence Bois-d'Arcy

F-33400 Talence, FR

PORTIER, Joseph

F-33170 Gradignan, FR

SALARDENNE, Jean

F-33600 Pessac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.