Zahnradpumpe

Brevet européen · EP0602357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0602357
Numéro de demande
EP93117448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1993
Publié
22 juin 1994
Délivré
6 août 1997
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 15/00 (2006.01)
F04C 2/18 (2006.01)
Priorité
DE 9217162 U 16.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  3. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Maag Pump Systems Textron AG

Hardstrasse 219, 8023 Zürich

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Stehr, Roger

CH-8180 Bülach

Boelsterli, Urs

CH-8303 Bassersdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.