Rohrschelle
Brevet européen · EP0602456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0602456
- Numéro de demande
- EP93119357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 1993
- Publié
- 22 juin 1994
- Délivré
- 12 mars 1997
- Radié
- 31 déc. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 9216499 U 03.12.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Runge, Erich
D-74653 Künzelsau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.