Steckverbinderaufbau

Brevet européen · EP0602726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0602726
Numéro de demande
EP93203458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1993
Publié
22 juin 1994
Délivré
11 mars 1998
Radié
11 mars 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
H01R 23/66 (1995.01)
H01R 23/68 (1995.01)
Priorité
NL 9202173 16.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Framatome Connectors International

FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL

Tour Fiat, 1 Place de la Coupole, Cédex 16, 92084 Paris La Défense, FR

Inventeur

Jonckheere, Luc

B-1700 Dilbeek, BE

Morlion, Danny

B-9040 St. Amandsberg (Ghent), BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.