Steckverbinderaufbau

Brevet européen · EP0602727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0602727
Numéro de demande
EP93203459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1993
Publié
22 juin 1994
Délivré
29 oct. 1997
Radié
29 oct. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
H01R 13/193 (2006.01)
H01R 13/631 (2006.01)
Priorité
NL 9202172 16.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 31 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Framatome Connectors International

FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL

Tour Fiat, 1 Place de la Coupole, Cédex 16, 92084 Paris La Défense, FR

Inventeur

Jonckheere, Luc

B-1700 Dilbeek, BE

Morlion, Danny

B-9040 St. Amandsberg (Ghent), BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.