Klemmvorrichtung

Brevet européen · EP0603114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0603114
Numéro de demande
EP93810761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 1993
Publié
22 juin 1994
Délivré
8 janv. 1997
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 7/04 (2006.01)
F16B 2/00 (2006.01)
Priorité
CH 3828/92 15.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 13 oct. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    USM U. SCHAERER SOEHNE AG, Thunstrasse 55, 3110 Münsingen → USM Holding AG, Schlossgut 39, 3073 Gümligen

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  3. 31 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Marktgasse 31, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  4. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

USM Holding AG

Schlossgutweg 39, 3073 Gümligen

Radiée du registre

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Marktgasse 31 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

Schärer, Paul

CH-3110 Münsingen

Kaspar Stöckli

3117 Kiesen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.