CHARIOT A BAGAGES PLIABLE

Brevet européen · EP0603252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0603252
Numéro de demande
EP92919132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1992
Publié
29 juin 1994
Délivré
27 mars 1996
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 1/12 (2006.01)
Priorité
GB 9119621 13.09.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/001670 11.09.1992
Publication PCT
WO1993/005993 01.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

UNITED SYSTEM LIMITED

Rooms 1107-8 Hart Avenue Plaza, 5-9 Hart Avenue, Tsimshatsui, Kowloon, HK

Mandataire

Ritscher & Seifert Patentanwälte VSP

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Inventeur

LÖWENSTEIN, Frank

Tsimshatsui, Kowloon, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.