BILDANALYSATOR

Brevet européen · EP0603276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0603276
Numéro de demande
EP92919450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1992
Publié
29 juin 1994
Délivré
18 août 1999
Radié
18 août 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G08B 13/194 (2006.01)
Priorité
GB 9119588 12.09.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/001669 11.09.1992
Publication PCT
WO1993/005488 18.03.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

  2. 31 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Electronic Data Systems Corporation

5400 Legacy Drive M/S H3-3A-05, Plano (TX 75024), US

Inventeur

ABBOTT, James, Philip 33 Mayflower Drive Yateley

Surrey GU17 7RR, GB

GENT, Christopher, Robert 20 Towers Drive

Berkshire RG11 7LR, GB

THOMAS, William, Genydd 6 Fakenham Way Owlsmoor

Surrey GU14 4YW, GB

SERMON, Gerald, David

Hampshire RG27 9JH, GB

STUBBINGTON, Brian, David 37 Rother Road Cove

Hampshire G14 9LP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.