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Brevet européen · EP0603448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0603448
- Numéro de demande
- EP92811019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 1992
- Publié
- 29 juin 1994
- Délivré
- 26 août 1998
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/59 (2006.01)G01R 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 14 févr. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Gretag-Macbeth AG, Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf → X-Rite Europe GmbH, Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf
Publié dans Swissreg le 14.02.2009
- 15 nov. 2002
Transféré
- Titulaire
- GRETAG Aktiengesellschaft, Althardstrasse 70, CH-8105 Regensdorf → Gretag-Macbeth AG, Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 15 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abatron-Patentbüro AG, Altstetterstrasse 224, Postfach, 8048 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 31 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.