Plasmaerzeugungsvorrichtung

Brevet européen · EP0603587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0603587
Numéro de demande
EP93119165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1993
Publié
29 juin 1994
Délivré
25 sept. 1996
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
CH 3911/92 23.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 13 oct. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BALZERS AKTIENGESELLSCHAFT, FL-9496 Balzers, Liechtenstein → OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

OC Oerlikon Balzers AG

Patentabteilung Postfach 1000, 9496 Balzers, LI

Inventeur

Grünenfelder, Pius

CH-7323 Wangs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.