Brennstoffeinspritzventil

Brevet européen · EP0603616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0603616
Numéro de demande
EP93119577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1993
Publié
29 juin 1994
Délivré
27 mai 1998
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 47/02 (2006.01)
F02M 45/08 (2006.01)
Priorité
CH 3914/92 23.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Ganser-Hydromag AG

GANSER-HYDROMAG AG

Schanzengasse 29, 8001 Zürich

Inventeur

Ganser, Marco A.

CH-8001 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.