Disjoncteur modulaire associé à un bloc de télécommande

Brevet européen · EP0604330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0604330
Numéro de demande
EP93420495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1993
Publié
29 juin 1994
Délivré
20 mai 1998
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 71/12 (2006.01)
H01H 71/52 (2006.01)
Priorité
FR 9215579 21.12.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

SCHNEIDER ELECTRIC SA

40, avenue André Morizet, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

Bartolo, William

F-38050 Grenoble Cedex 09, FR

Lazareth, Michel

F-38050 Grenoble Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.