COUPAGE DE FEUILLES CHEVAUCHANTES
Brevet européen · EP0604555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0604555
- Numéro de demande
- EP92920454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 1992
- Publié
- 6 juil. 1994
- Délivré
- 22 nov. 1995
- Radié
- 30 sept. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- US 763333 20.09.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/007732 14.09.1992
- Publication PCT
- WO1993/005935 01.04.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
PAULSON, Richard, F.
Phillips, WI 54555, US
CUMMINGS, James, A.
Phillips, WI 54555, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.