COUPAGE DE FEUILLES CHEVAUCHANTES

Brevet européen · EP0604555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0604555
Numéro de demande
EP92920454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1992
Publié
6 juil. 1994
Délivré
22 nov. 1995
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 7/06 (2006.01)
Priorité
US 763333 20.09.1991
Demande PCT
PCT/US1992/007732 14.09.1992
Publication PCT
WO1993/005935 01.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

PAULSON, Richard, F.

Phillips, WI 54555, US

CUMMINGS, James, A.

Phillips, WI 54555, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.