Band-Aufwickeleinrichtung
Brevet européen · EP0604673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0604673
- Numéro de demande
- EP92121995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 1992
- Publié
- 6 juil. 1994
- Délivré
- 21 juin 1995
- Radié
- 31 déc. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 39/16 (2006.01)B65H 19/30 (2006.01)B65H 18/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Karel, Sander
W-7531 Neulingen 2-Göbrichen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.