Band-Aufwickeleinrichtung

Brevet européen · EP0604673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0604673
Numéro de demande
EP92121995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 1992
Publié
6 juil. 1994
Délivré
21 juin 1995
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 39/16 (2006.01)
B65H 19/30 (2006.01)
B65H 18/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Karel, Sander

W-7531 Neulingen 2-Göbrichen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.