Méthode de fermentation pour la production rapide de méthane

Brevet européen · EP0604708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0604708
Numéro de demande
EP93113598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1989
Publié
6 juil. 1994
Délivré
7 juil. 1999
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 5/02 (2006.01)
C02F 11/04 (2006.01)
*C12P 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 5329488 07.03.1988
JP 5329588 07.03.1988
Divisionnaire de
EP89103989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 15 juil. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  3. 15 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Research Development Corporation of Japan

5-2, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo, JP

Mitsubishi Electric Corporation

MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION

2-3, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100, JP

Rikagaku Kenkyusho

RIKAGAKU KENKYUSHO

2-1 Hirosawa, Wako-shi Saitama-ken, JP

Mandataire

Ardin & Cie S.A.

122, rue de Genève C.P. 56, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Nakatsugawa, Naoki

Wako-shi, Saitama-ken, JP

Horikoshi, Koki

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.