Dispositif doseur et procédé de dosage

Brevet européen · EP0604889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0604889
Numéro de demande
EP93120651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1993
Publié
6 juil. 1994
Délivré
11 mars 1998
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 11/18 (2006.01)
G01F 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 9216052 31.12.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Sedepro

SEDEPRO

230, rue Lecourbe, F-75015 Paris, FR

Inventeur

Deal, Michel

F-03110 St-Remy-en-Rollat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.