Pillingarmes Mischgarn aus Polyester
Brevet européen · EP0604973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0604973
- Numéro de demande
- EP93121003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 1993
- Publié
- 6 juil. 1994
- Délivré
- 26 févr. 1997
- Radié
- 26 févr. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 999774 31.12.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 28 févr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Holden, William H., Jr.
Charlotte, North Carolina, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.