Beleuchtungsvorrichtung

Brevet européen · EP0605365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0605365
Numéro de demande
EP93810916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 1993
Publié
6 juil. 1994
Délivré
22 oct. 1997
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 5/02 (2006.01)
Priorité
CH 3994/92 30.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 déc. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Print 2000 AG, Missionsstrasse 33, 4055 Basel → Bruno Kaiser, Hollenweg 49, 4153 Reinach BL

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  3. 30 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

  4. 31 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Bruno Kaiser

4153 Reinach BL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Kaiser, Bruno

CH-4153 Reinach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.