FORMULATION HYDROSOLUBLE POUR MASQUAGE, ET PROCEDE D'UTILISATION DE CETTE FORMULATION

Brevet européen · EP0605567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0605567
Numéro de demande
EP92920447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1992
Publié
13 juil. 1994
Délivré
26 mai 1999
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/027 (2006.01)
H05K 3/34 (2006.01)
B05D 1/32 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
C09D 4/00 (2006.01)
Priorité
US 762416 19.09.1991
Demande PCT
PCT/US1992/007780 15.09.1992
Publication PCT
WO1993/005889 01.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 31 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

Parties

Inventeur

GROSCLAUDE, Gary V.

Winsted, CT 06098, US

BACHMANN, Andrew G.

Harwinton, CT 06791, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.