PREPARATION D'ENOLATES MANGANEUX ET SES APPLICATIONS

Brevet européen · EP0605607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0605607
Numéro de demande
EP92920873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1992
Publié
13 juil. 1994
Délivré
29 nov. 1995
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 29/68 (2006.01)
C07C 45/68 (2006.01)
Priorité
FR 9111814 25.09.1991
Demande PCT
PCT/FR1992/000877 21.09.1992
Publication PCT
WO1993/006071 01.04.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Elf Aquitaine

ELF AQUITAINE

Tour Elf, 2, Place de la Coupole, La Défense 6, F-92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

CAHIEZ, Gérard

F-75003 Paris, FR

CLERY, Patrick

F-75007 Paris, FR

LAFFITTE, Jean-Alex

F-64000 Pau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.