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Brevet européen · EP0605717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0605717
Numéro de demande
EP93918513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 juil. 1993
Publié
13 juil. 1994
Délivré
6 oct. 1999
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 1/00 (2006.01)
H04N 1/32 (2006.01)
Priorité
US 922169 29.07.1992
US 988404 09.12.1992
Demande PCT
PCT/US1993/007164 29.07.1993
Publication PCT
WO1994/003994 17.02.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  3. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Primax Electronics Ltd.

Primax Electronics Ltd

6F, No. 159, Kang Ning St., Hsi Chih Town, Taipei Hsien, TW

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

COTTE, Pierre

F-Paris 75015, FR

FISH, Ronald, Craig

Morgan Hill, CA 95037, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.