Feil- und Schleifhandwerkzeug

Brevet européen · EP0606091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0606091
Numéro de demande
EP94100188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 1994
Publié
13 juil. 1994
Délivré
3 mars 1999
Radié
3 mars 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23D 71/04 (2006.01)
Priorité
US 2229 08.01.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 15 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Friel, Daniel D.

Kennett Square, PA 19148, US

Parkell, Erwin

Galena, MD 21635, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.