Système de support pour le corps humain

Brevet européen · EP0606126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0606126
Numéro de demande
EP94200519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1989
Publié
13 juil. 1994
Délivré
17 juil. 1996
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/08 (2006.01)
A47C 27/10 (2006.01)
A61G 7/057 (2006.01)
Priorité
US 256902 12.10.1988
Divisionnaire de
EP89911732
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  3. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Leggett & Platt, Incorporated

No. 1 Leggett Road, Carthage Missouri 64836, US

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Higgins, Larry

Carthage Missouri 64836, US

Scott, Terence A.

Carthage Missouri 64836, US

Kawasaki, Nozomu

Takatsuki City Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.