Système de détection de fuite pour pipe-line

Brevet européen · EP0606166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0606166
Numéro de demande
EP94300089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 1994
Publié
13 juil. 1994
Délivré
18 mars 1998
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 3/28 (2006.01)
Priorité
US 1810 08.01.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Titulaire

NIBCO Inc.

Nibco Inc.

500 Simpson Avenue P.O. Box 1167, Elkhart, Indiana 46515-1167, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

McAtamney, Dennis E.

Roseville, Michigan 48066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.