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Brevet européen · EP0606227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0606227
Numéro de demande
EP92917022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1992
Publié
20 juil. 1994
Délivré
26 janv. 2000
Radié
2 août 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B32B 3/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1992/006480 03.08.1992
Publication PCT
WO1994/003327 17.02.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.08.2012

  2. 31 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

  3. 31 janv. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

Parties

Titulaire

SUPRACOR, INC.

2050 Corporate Court, San Jose, California 95131, US

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

LANDI, Curtis, L.

Sunnyvale, CA 94086, US

WILSON, Susan, L.

Sunnyvale, CA 94086, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.