SYNCHRONISATION SIMULTANEE ET SYSTEME D'EGALISATION

Brevet européen · EP0606236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0606236
Numéro de demande
EP92917954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1992
Publié
20 juil. 1994
Délivré
7 janv. 1998
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/00 (2006.01)
H04H 3/00 (2006.01)
Priorité
US 771577 04.10.1991
Demande PCT
PCT/US1992/006769 17.08.1992
Publication PCT
WO1993/007681 15.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  3. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

MOTOROLA, INC.

1303 East Algonquin Road, Schaumburg, IL 60196, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

GOREHAM, Steven, Arthur

Mount Prospect, IL 60056, US

VANDERSPOOL, Jan, Peter, III

Woodstock, IL 60098, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.