PARFUMPROBE
Brevet européen · EP0606249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0606249
- Numéro de demande
- EP92918800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 1992
- Publié
- 20 juil. 1994
- Délivré
- 29 mai 1996
- Radié
- 29 mai 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A45D 34/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 9112219 04.10.1991
- Demande PCT
- PCT/EP1992/002083 09.09.1992
- Publication PCT
- WO1993/006761 15.04.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
SOMOGYI, Peter, Stephens
F-75008 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.