SYNCHRONISATION SIMULTANEE ET SYSTEME D'EGALISATION ET PROCEDE

Brevet européen · EP0606272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0606272
Numéro de demande
EP92919633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1992
Publié
20 juil. 1994
Délivré
29 déc. 1997
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/00 (2006.01)
Priorité
US 771911 04.10.1991
Demande PCT
PCT/US1992/007010 24.08.1992
Publication PCT
WO1993/007682 15.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 31 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

  3. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

MOTOROLA, INC.

1303 East Algonquin Road, Schaumburg, IL 60196, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

VANDERSPOOL, Jan, Peter, II

Woodstock, IL 60098, US

GOREHAM, Steven, Arthur

Mount Prospect, IL 60056, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.