Structures laminées détachables et procédé de fabrication
Brevet européen · EP0606309 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0606309
- Numéro de demande
- EP92920458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 1992
- Publié
- 20 juil. 1994
- Délivré
- 30 août 1995
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 7/06 (2006.01)C25D 11/02 (2006.01)C25D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 771423 04.10.1991
- Demande PCT
- PCT/CA1992/000433 29.09.1992
- Publication PCT
- WO1993/006992 15.04.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 31 août 2006
Transféré
- Titulaire
- Alcan International Limited, 1188 Sherbrooke Street West, Montreal/Quebec, Canada → Novelis, Inc., 70 York Street, Suite 1510, Toronto, Ontario M5J 1S9, Canada
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 13 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Ball, Melville Douglas
Kingston, Ontario K7M 1E1, CA
Coady, Laurie Anne
Toronto Ontario Canada M5P 2K7, CA
Jones, Robert George
Kingston, Ontario K7K 2J5, CA
Kuenzi, Werner Heinz
8816 Hirzel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.