BRENNSTOFFZELLEN

Brevet européen · EP0606424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0606424
Numéro de demande
EP93913304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1993
Publié
20 juil. 1994
Délivré
4 déc. 1996
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/24 (2006.01)
H01M 8/02 (2006.01)
H01M 8/12 (2006.01)
Priorité
GB 9211993 05.06.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/001199 07.06.1993
Publication PCT
WO1993/026055 23.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

British Nuclear Fuels Plc

British Nuclear Fuels PLC

Risley Warrington Cheshire, WA3 6AS, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

LEWIN, Robert Glyn

Ramsbottom, Bury BL0 9QG, GB

WOOD, Geoffrey Owen

Preston, Lancashire PR2 4YE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.