CELLULE PHOTOVOLTAIQUE

Brevet européen · EP0606453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0606453
Numéro de demande
EP93917648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1993
Publié
20 juil. 1994
Délivré
4 juin 1997
Radié
23 juil. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01L 31/0236 (2006.01)
H01L 31/0352 (2006.01)
Priorité
FR 9209507 29.07.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/001980 24.07.1993
Publication PCT
WO1994/003930 17.02.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.07.2013

  2. 15 déc. 2005

    Transféré

    Titulaire
    ASULAB S.A., Faubourg du Lac 6, CH-2501 Bienne → Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL), SRI, CM-Ecublens, 1015 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  3. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  4. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

SRI CM-Ecublens, 1015 Lausanne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

SAURER, Eric

CH-2022 Bevaix

GRAETZEL, Michael

CH-1025 St-Sulpice

MEYER, Tobias

CH-1173 Féchy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.