Procédé de préparation de céréales cuites

Brevet européen · EP0606505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0606505
Numéro de demande
EP93100250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
9 janv. 1993
Publié
20 juil. 1994
Délivré
28 avr. 1999
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/18 (2006.01)
A23L 1/164 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 31 juil. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

  3. 30 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Huet, Jean Noel

CH-1000 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.