Wälzringgewindetrieb

Brevet européen · EP0606509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0606509
Numéro de demande
EP93100462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1993
Publié
20 juil. 1994
Délivré
2 oct. 1996
Radié
31 janv. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent Patent Service AG, Mellingerstrasse 1, Postfach 2100, 5400 Baden 2

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 15 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Gärtner, Robert, Dr.

D-6308 Butzbach/Hessen, DE

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Mellingerstrasse 1 Postfach 2100, 5400 Baden 2

Inventeur

Hirzel, Matthias

CH-8304 Wallisellen

Kralemann, Thomas

CH-8185 Winkel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.