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Brevet européen · EP0606517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0606517
Numéro de demande
EP93104471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1993
Publié
20 juil. 1994
Délivré
5 juin 1996
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 1/00 (2006.01)
D03C 1/14 (2006.01)
Priorité
JP 357921/92 25.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Yamada Dobby

KABUSHIKI KAISHA YAMADA DOBBY

35-banchi, Aza Shimoshinden, Tamano, Bisai-shi, Aichi-ken, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Yoshida, Fumio

Iwakura-shi, Aichi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.