Système et dispositif de commande du déplacement d'un véhicule, par example pour commander la direction et/ou la distance de sécurité d'un véhicule automoteur
Brevet européen · EP0606571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0606571
- Numéro de demande
- EP93119182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 1993
- Publié
- 20 juil. 1994
- Délivré
- 12 nov. 1997
- Radié
- 30 nov. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/03 (2006.01)B60Q 1/52 (2006.01)B60K 35/00 (2006.01)E01F 11/00 (2006.01)E01F 9/00 (2006.01)C23C 4/12 (2006.01)C23C 28/00 (2006.01)B05B 7/22 (2006.01)B05B 9/06 (2006.01)
- Priorité
- IT TO921062 31.12.1992
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 28 nov. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
- 14 nov. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Collinucci, Luigi
I-10137 Torino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.