Hintermauerziegel

Brevet européen · EP0606625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0606625
Numéro de demande
EP93120582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1993
Publié
20 juil. 1994
Délivré
11 juin 1997
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/14 (2006.01)
Priorité
DE 9300464 U 15.01.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Com Pat AG, Gubelstrasse 17, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  3. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ZIEGELWERK BELLENBERG WIEST & CO.

Tiefenbacher Strasse 1, D-89287 Bellenberg, DE

Mandataire

Com Pat AG

Gubelstrasse 17, 6300 Zug

Inventeur

Kassner, Klaus, Dr.

D-89281 Altenstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.