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Brevet européen · EP0607028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0607028
Numéro de demande
EP94300197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 1994
Publié
20 juil. 1994
Délivré
30 oct. 2002
Radié
30 oct. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 5/441 (2006.01)
Priorité
US 4322 14.01.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Ferguson, Keith

Scotch Plains, New Jersey, US

Lesko, Mark

Jackson, New Jersey, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.