Conducteur électrique pour régime variable

Brevet européen · EP0607079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0607079
Numéro de demande
EP94400060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 1994
Publié
20 juil. 1994
Délivré
24 juil. 1996
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 12/08 (2006.01)
H01B 12/10 (2006.01)
Priorité
FR 9300293 14.01.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  3. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

GEC ALSTHOM ELECTROMECANIQUE SA

38, Avenue Kléber, 75016 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Verhaege, Thierry

F-91160 Saulx les Chartreux, FR

Estop, Pascal

F-94400 Vitry sur Seine, FR

Lacaze, Alain

F-90850 Essert, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.