COMPOSITION LIPOPHILE HYDRATEE ET PROCEDE POUR SON OBTENTION---

Brevet européen · EP0607189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0607189
Numéro de demande
EP92919987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1992
Publié
27 juil. 1994
Délivré
27 nov. 1996
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
Priorité
BE 9100914 04.10.1991
BE 9200389 28.04.1992
Demande PCT
PCT/BE1992/000043 02.10.1992
Publication PCT
WO1993/006737 15.04.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 29 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Raffinerie Tirlemontoise

RAFFINERIE TIRLEMONTOISE

Avenue de Tervuren 182, 1150 Bruxelles, BE

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

FRIPPIAT, Anne

B-1933 Sterrebeek, BE

DE SOETE, Johan

B-3360 Bierbeek, BE

SMITS, Georges

B-9308 Gijzegem-Aalst, BE

KEME, Thomas

CH-5001 Aarau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.