FARBSTRAHLDRUCKER MIT VARIABLER FREQUENZ

Brevet européen · EP0607419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0607419
Numéro de demande
EP93919800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1993
Publié
27 juil. 1994
Délivré
2 avr. 1997
Radié
2 avr. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/115 (2006.01)
Priorité
US 886130 20.05.1992
Demande PCT
PCT/US1993/002850 27.04.1993
Publication PCT
WO1993/024329 09.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 15 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Inventeur

ORTQUIST, Bruce

Upper Arlington, OH 43212, US

BRAUN, Timothy

Beavercreek, OH, US

KEUR, Robert, I.

Niles, IL 60648, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.