Künstliches Handgelenk

Brevet européen · EP0607748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0607748
Numéro de demande
EP93810039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1993
Publié
27 juil. 1994
Délivré
23 juin 1999
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/42 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 13 oct. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Sulzer Orthopädie AG, Grabenstrasse 25, 6340 Baar → Zimmer GmbH, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  4. 30 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Inventeur

Sennwald, Gontran, Dr.med.

CH-9000 St. Gallen

Horber, Willi

CH-8005 Zürich

Koch, Rudolf

CH-6343 Buonas

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.